La fraude aux 13 piscines olympiques de vins de côtes-du-Rhône et châteauneuf-du-Pape aura son procès

Estimée à 480 000 hl de vins fraudés, l’affaire Raphaël Michel n’est pas oubliée par la justice, qui vient de clore un cycle procédurier pour se pencher sur le fond d’un dossier défrayant la chronique. Une issue très attendue par les vignerons et négociants qui se sont portés partie civile. C e 20 août, la chambre criminelle de la Cour de cassation rejette l’ensemble des pourvois pour annulations de pièces de la procédure et non-lieu partiel formés par l’ancienne direction du négociant Raphaël Michel (basé à Châteauneuf-du-Pape, Vaucluse). Soit son ex-président, Guillaume Ryckwaert, son directeur comptable et son maître de chai, tous trois poursuivis pour escroquerie et tromperie en bande organisée après [...] Voir l'article complet sur VitiSphere